Optimisation des charges sociales, fiscales et environnementales
Fiscalité locale
Nous accompagnons les entreprises françaises dans l’optimisation efficace et sécurisée de leurs fiscalité locale, en mobilisant si nécessaire l’expertise complémentaire de spécialistes reconnus (avocats, fiscalistes, experts…) :
- Fiscalité locale : CFE, CET, CVAE, taxe foncière…
- Dispositifs d’exonérations spécifiques : zones franches, TVA à taux réduit, régimes spécifiques (ZFANG, Octroi de Mer…).
Fiscalité de l’énergie et Certificats d’Économies d’Énergie (CEE)
Nous accompagnons les entreprises industrielles et tertiaires dans l’optimisation de leur fiscalité énergétique et la valorisation des dispositifs existants, en sécurisant chaque levier mobilisé au regard des usages réels, des process industriels et de la réglementation en vigueur.
Fiscalité de l’énergie
- Analyse et optimisation des taxes assises sur l’énergie : TICFE, TICGN, TICPE et autres taxes applicables selon les profils de consommation.
- Vérification de l’éligibilité aux exonérations, taux réduits et remboursements liés aux usages industriels ou spécifiques.
- Sécurisation des déclarations et des positions fiscales dans un contexte réglementaire évolutif.
Certificats d’Économies d’Énergie (CEE)
- Identification des opérations éligibles sur les investissements et travaux prévisionnels.
- Conseil sur les choix d’investissements.
- Structuration et valorisation des dossiers CEE, en lien avec les acteurs agréés.
- Sécurisation documentaire et conformité des dossiers en cas de contrôle.
Analyse des charges sociales
Nous réalisons des missions approfondies d’audit de vos charges sociales afin de sécuriser vos pratiques de paie et d’identifier toutes les sources d’économies potentielles :
- Audit de conformité de paie.
- Audit global d’optimisation de vos charges sociales.
- Rapprochement de vos IJSS.
- Accompagnement en cas de contrôle URSSAF.
- Vérification et optimisation des taux AT/MP.